Règles pour le transport des passagers

Nombre de passagers autorisé

Les véhicules à moteur à plusieurs voies, autres que les motocyclettes, ne peuvent transporter que le nombre de personnes autorisé en fonction des places disponibles.

Transport d’enfants et de passagers à vélo

Les cyclistes âgés d’au moins 16 ans peuvent transporter un enfant de moins de sept ans dans un siège d’enfant sécurisé. Le siège doit protéger les jambes de l’enfant et ne pas gêner le cycliste.

Transport en motocyclette

Les motocyclettes ne peuvent transporter qu’un seul passager, assis à califourchon, utilisant les marchepieds ou repose-pieds. Un enfant de moins de sept ans peut être transporté uniquement dans un siège d’enfant homologué.

Transport de personnes sur véhicules agricoles

Seuls les travailleurs agricoles ou les membres de la famille peuvent être transportés sur des véhicules agricoles ou des remorques lors de trajets agricoles.

Transport sur remorques et plates-formes

Sur les remorques, seules les personnes responsables de la conduite, du freinage ou de la surveillance du chargement peuvent être transportées. En trafic local, le personnel chargé du chargement et déchargement peut également être transporté.

Sur les plates-formes de chargement, seules les personnes responsables du chargement et de la surveillance peuvent être transportées, sauf pour les trajets entre une entreprise et un lieu de travail où d’autres travailleurs peuvent être transportés. Ils doivent être sur des sièges ou des zones protégées.

Comportement des passagers

Le conducteur et les passagers ne doivent pas jeter ou tenir d’objets à l’extérieur du véhicule, sauf lors de déménagements sur des routes fermées.

Il est interdit de monter ou descendre d’un véhicule ou tramway en marche ou de se pencher en avant.

Transport sécurisé des enfants

Aucune personne ne doit être transportée dans des locaux qui ne peuvent pas s’ouvrir de l’intérieur, sauf pour les transports de police.

Les enfants de moins de sept ans doivent être attachés avec un dispositif de retenue homologué lorsqu’ils sont assis à côté du conducteur.

Ceintures de sécurité obligatoires

Dans les voitures de tourisme, voitures de livraison, minibus et tracteurs légers, le conducteur et les passagers doivent porter les ceintures de sécurité pendant le trajet.

Autant d’enfants de moins de sept ans que de places assises peuvent être installés sur les sièges derrière le conducteur ; trois enfants de sept à douze ans comptent pour deux personnes.

Transport sur remorques de vélos

Aucune personne ne peut être transportée sur les remorques des motocyclettes et des bicyclettes. Le transport de deux enfants maximum est autorisé sur une remorque de vélo équipée de sièges protégés.